Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOPHONIES D'ACTEURS
EXPRESSIONS FRANCOPHONES (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1665977
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
09/07/2000

Présentation de la marque FRANCOPHONIES D'ACTEURS

Déposée le 9 juillet 1990 par l'association loi 1901 EXPRESSIONS FRANCOPHONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « FRANCOPHONIES D'ACTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 EXPRESSIONS FRANCOPHONES domicilié(e) 6, impasse Maxime Lisbonne, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN DRON - France.

La marque FRANCOPHONIES D'ACTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOPHONIES D'ACTEURS est expirée depuis le 9 juillet 2000.

EXPRESSIONS FRANCOPHONES a également déposé les autres marques suivantes : COCKTAIL FRANCOPHONIES D'ACTEURS , EXPRESSIONS FRANCOPHONES


EXPRESSIONS FRANCOPHONES (ASSOCIATION LOI 1901) - 6, impasse Maxime Lisbonne, 91000 EVRY - France


CHRISTIAN DRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Festival des Francophonies d'Acteurs